Tableau des licences possibles pour une adaptation

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Lorsque l’on fait une adaptation d'une œuvre (alias modifier une œuvre ou faire un remix), la licence de l’œuvre originale utilisée dans le cadre du droit d’auteur a une forte influence sur la licence qu’il est possible d’utiliser pour l’œuvre adaptée de l’œuvre originale. Ci-dessous un tableau explique comment la licence de l’œuvre originale influe sur la licence de l’œuvre adaptée, et dès lors comment elle influe sur les possibles utilisations de l’adaptation.

Tout d’abord, quelques notes liminaires :

1. Le scénario auquel nous faisons référence est celui où la personne qui adapte est différente de la personne ou l’entité détentrice du droit d’auteur – Si, par contre, les deux personnes sont en fait une et même personne, à ce moment-là cette personne peut choisir n’importe quelle licence sur son adaptation à condition que cette licence soit cohérente et en accord avec la licence qui a pu être choisie ou les restrictions qui ont pu être choisies pour l’œuvre originale, peu importe les raisons).
2. Nous imaginons aussi que la personne qui adapte veut réaliser son œuvre sans permission directe ou spécifique de la part du détenteur des droits d’auteur de l’œuvre originale – Si quelqu’[utilisation] n’est pas permise ci-dessous et qu’elle est importante pour la personne qui adapte l’œuvre, il y a toujours la possibilité de contacter le détenteur du droit d’auteur de l’œuvre originale et de lui demander la permission.
3. Utiliser n’importe quelle licence listée ci-dessous pour l’œuvre adaptée va nécessairement restreindre l’utilisation de l’adaptation [selon les termes de la licence utilisée] – [par exemple] aucun usage commercial pour l’œuvre adaptée qui est sous la clause de licence « NC », ou aucun usage possible du tout (sans la permission du détenteur des droits d’auteur ; et en ignorant l’exception de l’utilisation équitable pour tout de suite) pour les œuvres adaptées sous licence « tous droits réservés » ©.Ce que la granularité des résultats ci-dessous indique est que les restrictions peuvent être ajoutées par la licence choisie ou provenir de la licence utilisée pour l’œuvre originale. Par exemple, quand on dit ci-dessous que l’on peut mettre une adaptation d’une œuvre issue du domaine public sous la licence CC-BY-NC « sans aucune permission additionnelle ou condition »,on veut dire que l’on n’a pas besoin de la permission pour faire une adaptation de cette œuvre adaptée avec cette licence, et l’adaptation qui en résulte peut être utilisée selon les termes prévus et cohérents avec la licence CC BY NC (d’où le « pas de permissions additionnelles).
4. Ce «sans aucune permission additionnelle ou conditions without any additional permissions or conditions»» fait encore plus de travail, en fait : Une des conclusions du tableau est que certaines œuvres peuvent avoir des restrictions surprenantes relatives à leur utilisation, laquelle n’est pas claire dans leur licence de droit d’auteur. Par exemple, une œuvre qui n’est pas publiée sous licence NC peut néanmoins être sous la restriction comme quoi elle ne peut être utilisée à des fins commerciales – même une œuvre dans le domaine public! C’est un fait assez surprenant, et qui va à l’encontre de ce qu’on pourrait penser au premier abord des œuvres dans le domaine public. Mais ça signifie que, par exemple, si on regarde dans le tableau suivant et qu’on voit qu’on peut adapter une œuvre du domaine public et la mettre sous droit d’auteur avec la mention «sans aucune permission additionnelle ou condition », on doit quand même suivre les conditions [d’utilisation] qui préexistaient concernant cette œuvre du domaine public.

Ceci étant bien compris, voici le tableau :

 
Toutes les abréviations sont liées à la bonne case dans la légende ci-dessous
 

Légende

Abréviation	Meaning
DP	"Domaine public". Cela peut être indiqué sur l'œuvre avec l'outil permettant de mentionner la licence CC0 (Cczéro) mettant alors l'œuvre dans le domaine public, avec ou pas son symbole , ou avec le symbole du domaine public, or the adapter may simply know, e.g., ou la personne qui adapte sait simplement qu'il s'agit d'une œuvre du domaine public du fait de son ancienneté (+ de 50 ou + de 70 ans après la mort de l'auteur)
BY	Licence Attribution Creative Commons, souvent indiquée par le symbole .
BY-SA	Licence Attribution Creative Commons-Share Alike (partage dans les mêmes conditions), souvent indiquée par le symbole .
BY-NC	Licence Attribution Creative Commons Pas d'usage commercial, souvent indiquée par ces symboles sur la portion ou l'intégralité de l'œuvre. ou .
BY-NC-SA	Licence Attribution Creative Commons Pas d'usage commercial Partage dans les mêmes conditions, souvent indiquée par ces symboles sur la portion ou l'intégralité de l'œuvre. ou .
BY-ND	Licence Attribution Creative Commons Pas de modification, souvent indiqué par ce symbole .
BY-NC-ND	Licence Attribution Creative Commons Pas d'usage commercial Pas de modification, souvent indiqué par ce symbole ou .
TDR ©	"Tous droits réservés" Copyright. C'est la forme traditionnelle du droit d'auteur en dehors des licences ouvertes. Elle peut être indiquée sur une l'œuvre avec le symbole © et la phrase "Tous droits réservés", mais pas toujours. Parfois certaines œuvres n'ont que le symbole © © apposé et ensuite se voient ajouter une licence CC (puisque les licences CC sont bâties à partir du droit d'auteur!), et certaines œuvres n'ont aucune licence du tout, et tombe alors par défaut dans la clause "tous droits réservés".
SUPER	Cette licence sur l'adaptation est permise sans permissions additionnelles ou autres conditions.
BON	Cette licence sur l'adaptation est permise sans permissions additionnelles sous certaines conditions : la licence pour l'adaptation, ainsi que toutes les adaptations futures qui vont en découler et qui ont suffisamment de partage d'expression avec l'œuvre originale pour être considérées comme des adaptations de cette œuvre, doit attribuer l'œuvre originale et son créateur dans l'œuvre adaptée.
OK	Cette licence est techniquement identique à celle identifiée comme BON juste au-dessus. Par exemple: Cette licence pour l'adaptation est permise sans permissions additionnelles mais suivant les conditions suivantes l'adaptation, celle-ci comme celles qui en découleraient dans le futur et qui ont suffisamment d'éléments communs en termes d'expression partagée avec l'œuvre originale, doit être attribuée au créateur et à son œuvre originale. Toutefois, dans ce cas, comme la licence conférée à l'adaptation n'est pas une licence CC, l'obligation de l'attribution est habituellement inattendue, c'est pourquoi elle devrait être clairement mentionnée sur l'adaptation.
ATTENTION	Cette licence sur l'adaptation est permise sans permissions additionnelles sous certaines conditions: la licence pour l'adaptation, ainsi que toutes les adaptations futures qui vont en découler et qui ont suffisamment de partage d'expression avec l'œuvre originale, doit attribuer le créateur et son œuvre originale et ne peut être utilisée qu'à des fins non-commerciales. Si la licence de l'adaptation n'est pas une licence CC, ces obligations additionnelles sont habituellement inattendues et c'est pourquoi elles doivent être clairement mentionnées sur l'adaptation.
NON	Cette licence sur l'adaptation nn'est pas permise sauf si permission(s) additionnnelle(s).

This work, Tableau des licences possibles pour une adaptation, is by Aline Crédeville and is licensed under Creative Commons Attribution-ShareAlike 4.0 International. It is a French translation of Adaptation Status Chart by Jonathan A. Poritz, which was released under a Creative Commons Attribution-ShareAlike 4.0 International.